Elections départementales 2015

Espace candidat déclaré

 
A - Informations pratiques

> 01 mémento à l'usage des candidats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> 02 Liste des bureaux de vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> 03 Informations sur le tirage au sort des panneaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> 04 Listes des emplacement d’affichage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> 05 Arrêté relatif à la commission de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 06 Informations sur les dates de réunion de la commission de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> 07 Informations sur les modalités de livraison et de conditionnement de la propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 08 Informations sur les quantités de documents électoraux admises à remboursement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb


C - Informations financières

> 09 Fiche relative à la présentation des demandes de remboursement des frais d’impression des documents élector - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> 10 Arrêté ministériel fixant les tarifs maxima de remboursement des documents électoraux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 11 Modèle d’acte de subrogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> 12 Fiche de renseignement « CHORUS » à compléter pour le remboursement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> 13 Formulaire d’acceptation et de désistement des membres du binôme pour le remboursement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Attention rectificatif :

> plafonds dépenses DP2015 rectificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb