Dossier de classement

Procès verbal de reconnaissance des bois à classer

 
 

Ce document "constate et précise les circonstances qui rendent le classement nécessaire" (code forestier, art. R411-3)

Il est consultable en totalité ci-dessous.

SOMMAIRE :
1 . Localisation géographique et administrative
2 . Secteur concerné par la procédure de classement
3 . Caractéristiques physiques du massif
4 . Histoire du massif
5 . Etat et composition des peuplements forestiers
6 . Equipements
7 . Faune et Flore
8 . Sujétions spéciales imposées à la forêt
9 . Aspects paysagers
10. Mesures actuelles de protection
11. Conclusion

> Etat des lieux définitif (doc principal) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,39 Mb

> Typedepropriete_cle281fa4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Carte : type de peuplements forestiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Carte : Mode d’Occupation du Sol de 1999 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,23 Mb

> Carte : évolution de la population dans les communes entre 1982 et 1999 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Carte : évolution du mode d’occupation du sol, entre 1982 et 1999 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Carte : Zones naturelles d’intérêt faunistique et floristique (ZNIEFF) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

> Carte : zones Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

> Carte : sites classés et inscrits (paysage) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

> Carte : captages d’eau potable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb