La-Celle-Saint-Cloud (approuvé le 29 octobre 2015)
Mis à jour le 13/03/2020
Le plan de prévention des risques naturels - mouvement de terrains liés à d'anciennes carrières a été approuvé le 29 octobre 2015.
Télécharger Arrêté Préfectoral de Prescription en date du 6 novembre 2012
PDF - 0,91 Mb - 06/05/2015
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté Préfectoral de Prescription en date du 6 novembre 2012 PDF - 0,91 Mb - 06/05/2015
- Télécharger Arrêté préfectoral n° SE 2015 - 000376 Portant approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels – PPRN – mouvements de terrain liés aux anciennes carrières souterraines sur la commune de La Celle-Saint-Cloud PDF - 0,77 Mb - 17/11/2015
- Télécharger Règlement PDF - 0,12 Mb - 17/11/2015
- Télécharger Note de présentation PDF - 10,92 Mb - 17/11/2015
- Télécharger Plan de zonage réglementaire PDF - 0,83 Mb - 17/11/2015
- Télécharger Carte d'aléa PDF - 0,83 Mb - 17/11/2015