PPRN de Bréval
Mis à jour le 17/10/2017
Réalisé en collaboration entre les services de la direction départementale des territoires et de la commune, le PPRN Plan de prévention des risques naturels de Bréval a été approuvé par arrêté préfectoral le 13 août 2014.
Vous trouverez ci-dessous l’intégralité des documents en téléchargement.
Pièces réglementaires du plan de prévention des risques naturels
Pour toute information supplémentaire concernant ce plan, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : ddt-se-prn@yvelines.gouv.fr
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté de prescription PDF - 0,10 Mb - 25/07/2017
- Télécharger Arrêté d'approbation du plan PDF - 1,18 Mb - 25/07/2017
- Télécharger Note de présentation PDF - 14,72 Mb - 25/07/2017
- Télécharger Règlement PDF - 0,61 Mb - 25/07/2017
- Télécharger Carte de zonage réglementaire PDF - 1,65 Mb - 17/10/2017