Enquêtes 2018

 

Autorisation environnementale relative aux travaux de renaturation de la Maltorne à la Boissière-Ecole

Avis d'enquête :

> avis Maltorne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP renaturation Maltorne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

adresse électronique pour déposer des observations

pref-dre-enquete-maltorne@yvelines.gouv.fr

Dossier d'enquête

> Renaturation Maltorne_DOSSIER D-AUTORISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,82 Mb

> Renaturation Maltorne_Notice non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Figure A_IBD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Figure Abis_IBGN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Figure B_plan ensemble etat existant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

> Figure C_plan ensemble etat fini - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

> Figure D_plan aval pont etat existant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Figure E_plan aval pont etat fini - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,41 Mb

> Figure F_coupes aval pont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Figure G-coupe rhizosphère - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Figure H_plan investigations terrains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> _DOSSIER D-AUTORISATION_complements-juin2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> complements_Coupe lavoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> complements_coupe remeandrage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> complements_plan zone humide - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Maltorne_Senantes_2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

autorisation de prélèvement des eaux, déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux, déclaration d’utilité publique des périmètres de protection des captages, et enquête parcellaire concernant des forages situés sur les communes de ROSAY et de SEPTEUIL -

Arrêté d'ouverture d'enquête :

> AOEP ROSAY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Avis d'enquête :

> 18-270 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Lien permettant de déposer des observations et de consulter le dossier:

http://perimetres-protection-captages-rosay.enquetepublique.net/

Dossier

> AP 22 AVRIL 2016 -ROSAY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,62 Mb

> 0.Courrier ARSAgence Régionale de Santé 10022017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 1.PageDeGarde_LOT2_V2.0AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> 2.Liste des pièces_LOT2_V2.0AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> 3.Note présentation Rosay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> 4.1Rosay_delib SIAEP juillet 1985 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> 4.2Rosay_delib SIRYAE F1 dec 1986 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> 4.3Rosay_delibSIRYAE F2 dec 1986 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> 4.4Rosay_delib SIRYAE mars 2006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> 4.5Rosay_delib SIAEP avril 2006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 4.6Rosay_delib SIAEP sept 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 5.Rosay_etude environnement 1997 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,37 Mb

> 6.Etude Enviro_Rosay_Juin13_VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,51 Mb

> 7.Rosay_Rapport hydro 1998 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> 8.Avis Hydrogéologue Rosay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,83 Mb

> 9.Etude économique Rosay V4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> 10.Dossier Autorisation Rosay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,25 Mb

> 11.Etude d'impact Rosay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,73 Mb

Parcellaire

> 8959 Plan parcellaire du PPIPlan particulier d'intervention - Captage F1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> 8959 Plan parcellaire du PPIPlan particulier d'intervention - Captage F2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captage F1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captage F2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captages F1 et F2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> H08959 Etat parcellaire - Captage F1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> H08959 Etat parcellaire - Captage F2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> H08959 Etat parcellaire Habitations - Captage F1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> H08959 Etat parcellaire Habitations - Captage F2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

adresse électronique pour transmettre des observations :

perimetres-protection-captages-rosay@enquetepublique.net

Déclaration d'interêt général, restauration de la continuité écologique de l'Yvette à Saint Rémy les Chevreuse

arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP ST REMY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Avis d'enquête

> avis dig yvette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête

http://continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse.enquetepublique.net

adresse électronique où peuvent être déposées des observations :

continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse@enquetepublique.net

Rapport du commissaire enquêteur :

> RapportEnqueteYvette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,50 Mb

Reconstruction de la station d'épuration de la Guéville à GAZERAN

Arrêté d'ouverture d'enquête :

> AOEP GUEVILLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Avis d'enquête

> 18-236 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Avis de l'Autorité environnementale :

> avis_mrae_-_projet_step_a_gazeran_78_-_17_mai_18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

> Mémoire en réponse du SIRR à l'avis de la MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique :

http://station-epuration-gueville-gazeran.enquetepublique.net

adresse électronique de transmission des observations et propositions :

station-epuration-gueville-gazeran@enquetepublique.net

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Gazeran STEP rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

Création de la ligne 18 reliant les gares aéroport d'Orly (exclue) à Versailles Chantiers

Arrêté interpréfectoral d'ouverture d'enquête

> AOEP LIGNE 18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Avis d'enquête

> 18-193 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Avis de l'autorité environnementale

> avis de l'AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique

http://autorisationenvironnementale.ligne18.enquetepublique.net/

Rapport d'enquête

> SGP DAE Ligne 18 - A - Rapport VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,99 Mb

> SGP DAE Ligne 18 - C - Conclusions et Avis VFF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

> SGP DAE Ligne 18 - PdG A-B-C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> SGP - B - Annexes-pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,16 Mb

Autorisation environnementale concernant la construction du lotissement "Le Château d'Eau" au lieu dit "Le Pressoir", aux Essarts le Roi

avis d'enquête

> avis ep château d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOP CHATEAU D'EAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Lien vers le registre électronique et vers la consultation du dossier :

http://pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi.enquetepublique.net

adresse électronique de transmission des observations et propositions :

pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi@enquetepublique.net

adresse électronique ou peuvent être transmises des observations :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> 180328 RAPPORT LES ESSARTS LE ROI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,34 Mb

> 180328 CONCLUSIONS LES ESSARTS LE ROI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté d'autorisation

> SE_20180606_ap_0000159 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

Autorisation environnementale concernant l'aménagement d'une voie douce permettant le franchissement de la Seine entre Mantes la Jolie et Limay

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP VIEUX PONT DE MANTES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Avis d'enquête

> 18-080 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête :

http://autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement.enquetepublique.net/

Adresse électronique permettant de déposer des observations :

autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement@enquetepublique.net

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport enquete Mantes-Limay 30avril2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,72 Mb

arrêté d'autorisation

> AP PASSERELLE MANTES LIMAY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb