Enquêtes 2018

 

Déclaration d'interêt général, restauration de la continuité écologique de l'Yvette à Saint Rémy les Chevreuse

arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP ST REMY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Avis d'enquête

> avis dig yvette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête

http://continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse.enquetepublique.net

adresse électronique où peuvent être déposées des observations :

continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse@enquetepublique.net

Reconstruction de la station d'épuration de la Guéville à GAZERAN

Arrêté d'ouverture d'enquête :

> AOEP GUEVILLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Avis d'enquête

> 18-236 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Avis de l'Autorité environnementale :

> avis_mrae_-_projet_step_a_gazeran_78_-_17_mai_18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

> Mémoire en réponse du SIRR à l'avis de la MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique :

http://station-epuration-gueville-gazeran.enquetepublique.net

adresse électronique de transmission des observations et propositions :

station-epuration-gueville-gazeran@enquetepublique.net

Création de la ligne 18 reliant les gares aéroport d'Orly (exclue) à Versailles Chantiers

Arrêté interpréfectoral d'ouverture d'enquête

> AOEP LIGNE 18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Avis d'enquête

> 18-193 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Avis de l'autorité environnementale

> avis de l'AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique

http://autorisationenvironnementale.ligne18.enquetepublique.net/

Autorisation environnementale concernant la construction du lotissement "Le Château d'Eau" au lieu dit "Le Pressoir", aux Essarts le Roi

avis d'enquête

> avis ep château d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOP CHATEAU D'EAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Lien vers le registre électronique et vers la consultation du dossier :

http://pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi.enquetepublique.net

adresse électronique de transmission des observations et propositions :

pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi@enquetepublique.net

adresse électronique ou peuvent être transmises des observations :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> 180328 RAPPORT LES ESSARTS LE ROI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,34 Mb

> 180328 CONCLUSIONS LES ESSARTS LE ROI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté d'autorisation

> SE_20180606_ap_0000159 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

Autorisation environnementale concernant l'aménagement d'une voie douce permettant le franchissement de la Seine entre Mantes la Jolie et Limay

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP VIEUX PONT DE MANTES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Avis d'enquête

> 18-080 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête :

http://autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement.enquetepublique.net/

Adresse électronique permettant de déposer des observations :

autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement@enquetepublique.net

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport enquete Mantes-Limay 30avril2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,72 Mb

arrêté d'autorisation

> AP PASSERELLE MANTES LIMAY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb