Résultat de la recherche


Résultats de Recherche pour "saint joëlle3de" renvoie 211 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe saint joëllende

Transport par véhicules motorisés à 2 ou 3 roues

Professions réglementées - 07/12/2018 16:02 - - Arrêté du 17 mars 2015 relatif à l'attestation annuelle d'entretien des véhicules motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport public particulier de personnes Les trois arrêtés du 3 ... Transport par véhicules motorisés à 2 ou 3 roues ... Transport par véhicules motorisés à 2 ou 3 roues

Taxis

Professions réglementées - 06/12/2018 18:00 - commandes de cartes professionnelles de conducteurs de taxi sont interrompues jusqu’au 2 septembre 2018. A partir du 3 septembre2018, une nouvelle procédure est mis en place avec l’Imprimerie Nationale. Les

Retrait d'agrément de "AUTO ECOLE SUGER" (160 avenue de la République à SARTROUVILLE)

Fermeture d'établissements d'enseignement de la conduite automobile, à titre onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité routière - 06/12/2018 09:25 - 'identité du titulaire du dossier, à la personne mandatée qui devra être munie aussi de sa pièce d'identité, - soit en transmettant à la DDT 78, SESR/ER, 35 rue de Noailles, 78000 VERSAILLES, une enveloppe ... Retrait d'agrément de "AUTO ECOLE SUGER" (160 avenue de la République à SARTROUVILLE)

Retrait d'agrément de "AUTO ECOLE SUGER SARTROUVILLE" (46T avenue de Tobrouk à SARTROUVILLE)

Fermeture d'établissements d'enseignement de la conduite automobile, à titre onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité routière - 06/12/2018 09:19 - 'identité du titulaire du dossier, à la personne mandatée qui devra être munie aussi de sa pièce d'identité, - soit en transmettant à la DDT 78, SESR/ER, 35 rue de Noailles, 78000 VERSAILLES, une enveloppe ... Retrait d'agrément de "AUTO ECOLE SUGER SARTROUVILLE" (46T avenue de Tobrouk à SARTROUVILLE) ... Retrait d'agrément de "AUTO ECOLE SUGER SARTROUVILLE" (46T avenue de Tobrouk à SARTROUVILLE)

Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Exploitations agricoles (PCAE)

Aides aux investissements - 20/11/2018 09:50 - Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Exploitations agricoles (PCAE) ... Les nouveaux appels à projet PCAE pour les années 2019 et 2020 comporte 3 dispositifs : - INVESTISSEMENTS ENVIRONNEMENTAUX - BÂTIMENTS AGRICOLES - DIVERSIFICATION décliné en 4 volets ... PCAE Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Exploitations agricoles

Preuves de dépôt

Régimes de protection de l'environnement - 16/11/2018 18:16 - > Preuve de dépôt du 04/10/2016 - format : PDF - 0,21 Mb 19/10/2016 PICHETA CONFLANS-Sainte ... Preuves de dépôt ... Preuves de dépôt

Le risque d'effondrement des cavités souterraines

Prévention des risques - 12/11/2018 10:19 - approuvés par arrêté préfectoral n°86-400 du 05 août 1986 en application de l’article R. 111-3 du code de l’urbanisme sur 95 communes; conformément à l'article L. 562-6 du code de l'environnement, ces

Actualités

Jeunesse, sport et vie associative - 07/11/2018 16:41 - vie associative. Sur tout son territoire, ce sont 1,3 millions d'associations et 15 millions de bénévoles qui mobilisent des énergies, répondent à des besoins nouveaux et véhiculent l'apprentissage de

Les EcoQuartiers (session 2018 en cours)

Appels à projets - 24/10/2018 16:02 - du projet autrement, en impliquant tous les acteurs de la ville, du citoyen à l’élu, mais aussi par l’offre d’outils de concertation et de suivi pour garantir la qualité du projet dans la durée et à l ... Un EcoQuartier est un projet d’aménagement urbain qui respecte les principes du développement durable tout en s’adaptant aux caractéristiques de son territoire. Le Ministère s’est doté d

Défrichement

Forêt - 16/10/2018 15:55 - Définition Le défrichement consiste en toute opération volontaire ayant pour effet (directement ou indirectement, immédiatement ou à terme) de détruire l’état boisé d’un terrain et de mettre fin à ... Demande d'autorisation préfectorale de défrichement