Bougival (approuvé le 14 novembre 2012, modifié le 06 février 2017)

 
 

Réalisé en collaboration entre les services de la Direction Départementale des Territoires, de l’Inspection Générale des Carrières et de la commune, le PPRNPlan de prévention des risques naturels de Bougival a été approuvé par le Préfet le 14 novembre 2012.

Vous trouverez ci-dessous l’intégralité des documents en téléchargement.

> Arrêté de prescription n°SE-2010-000149 en date du 27 octobre 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

> Arrêté d’approbation n°SE-2012-000148 en date du 14 novembre 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

Documents du plan de prévention :

Carte de zonage réglementaire :

> Carte de zonage réglementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

Règlement :

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,27 Mb

Note de Présentation et annexes :

  • Note de Présentation :

> Contenu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,95 Mb

  • Annexes :

> Annexe 1 - Carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> Annexe 2 - Carte des enjeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> Annexe 3 - Recommandations pour les examens géotechniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 4 - Recommandations pour les reconnaissances des sols par sondages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observations formulées lors de l’enquête publique et réponses du service instructeur. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Pour toute information supplémentaire concernant ce plan, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : ddt-se-prn@yvelines.gouv.fr

Modification du PPRN de Bougival

La modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain liés aux anciennes carrières souterraines de Bougival a été prescrite par l'arrêté préfectoral n°SE 2016-000252 en date du 21 octobre 2016, et approuvée par arrêté préfectoral n°SE 2017-000012 en date du 06 février 2017.

> Arrêté de prescription n°SE 2016-000252 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Arrêté de modification n°SE 2017-000012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,80 Mb

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Carte d'aléa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

> Zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb