La-Celle-Saint-Cloud (approuvé le 17 novembre 2015)

 
 

Le plan de prévention des risques naturels - mouvement de terrains liés à d'anciennes carrières a été approuvé le 29 octobre 2015.
 

> Arrêté Préfectoral de Prescription en date du 6 novembre 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Arrêté préfectoral n° SE 2015 - 000376 Portant approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels – PPRNPlan de prévention des risques naturels – mouvements de terrain liés aux anciennes carrières souterraines sur la commune de La Celle-Saint-Cloud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,92 Mb

> Plan de zonage réglementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Carte d'aléa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb