Enquêtes 2019

 

enquête publique interpréfectorale sur le captage du Puits de Bernon à Seraincourt (95)

arrêté d'ouverture d'enquête

> aoep forage de la Bernon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Projet de création de réserve naturelle nationale des Etangs et Rigoles du Roi Soleil

arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP ETANGS ET RIGOLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Avis d'enquête :

> 19-538 Le Parisien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Avis du Conseil National de la Protection de la Nature

> Avis-RNN-Roi_Soleil-signe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Lien permettant de consulter le dossier et de déposer des observations :

http://reserve-naturelle-etangs-rigoles-du-roi-soleil.enquetepublique.net/

Adresse électronique permettant de déposer des observations :

reserve-naturelle-etangs-rigoles-du-roi-soleil@enquetepublique.net

Projet de décantation primaire dans le cadre de la refonte de l'usine Seine Aval du SIAAP

arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP SIAAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Avis d'enquête :

> 19-383 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Avis de l'autorité environnementale:

> avis_mrae_avis_sur_le_projet_d_usine_d_epuration_-_decantation_primaire_-_de_seine_aval_a_acheres_78_-_19_avril_2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

Lien permettant de consulter le dossier et de déposer des observations :

http://decantation-primaire-cadre-refonte-station-epuration-seine-aval.enquetepublique.net

Adresse électronique permettant de déposer des observations :

decantation-primaire-cadre-refonte-station-epuration-seine-aval@enquetepublique.net

Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier

https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/918222

Construction du Haras del Sol à Poissy

avis d'enquête

> 19-338 Le Parisien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP HARAS DE POISSY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Avis de l'autorité environnementale:

> avis_ae_-_projet_de_construction_d_un_haras_a_poissy_78_-_9_juillet_2018_-_absence_d_observations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Lien permettant de consulter le dossier et de déposer des observations :

http://harasdelsol-poissy.enquetepublique.net/

Adresse électronique permettant de déposer des observations :

harasdelsol-poissy@enquetepublique.net

Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier

https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/849185

autorisation de prélèvement des eaux, d’utilisation et de traitement de l’eau en vue de la consommation humaine, déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux souterraines,et déclaration d’utilité publique des périmètres de protection des captages de l’eau destinée à la consommation humaine et enquête parcellaire - forage du Galicet à FRENEUSE

Avis d'enquête

> 19-357 Le Parisien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP GALICET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Avis de l'autorité environnementale :

> AVIS_AE_-_Projet_Forage_de_Galicet_a_Freneuse_78_ABSENCE_D_OBSERVATIONS_-_24_Fevrier_2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Note de présentation :

> RAPPORT ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,45 Mb

Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier

https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/654072

Lien permettant de déposer des observations et de consulter le dossier :

http://forage-galicet-freneuse.enquetepublique.net/

adresse électronique permettant de transmettre des observations :

forage-galicet-freneuse@enquetepublique.net

autorisation environnementale concernant le projet de création d’un forage à l’Albien et la demande de permis de recherche et d’autorisation d’un gîte géothermique sur la commune de Saint-Germain-en-Laye

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP FORAGE ALBIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Avis d'enquête

> AVIS ALBIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Avis de l'autorité environnementale

> 181220_MRAe_Avis sur forage à l'Albien à Saint-Germain-en-Laye (78) délibéré - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

Lien pour déposer des observations et consulter le dossier :

http://creation-forage-albien.enquetepublique.net/

adresse électronique pour déposer des observations

creation-forage-albien@enquetepublique.net

Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier

https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/416644

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport d'enquête forage SGL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,92 Mb

Arrêté d'autorisation

> AP AUTORISATION FORAGE ALBIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

autorisation de prélèvement des eaux, d’utilisation et de traitement de l’eau en vue de la consommation humaine, déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux souterraines,et déclaration d’utilité publique des périmètres de protection des captages de l’eau destinée à la consommation humaine et enquête parcellaire - Forage Saint Benoit à AUFFARGIS

Arrêté d'ouverture d'enquête :

> AOEP FORAGE ST BENOIT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Avis d'enquête :

> avis saint Benoit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Lien vers le registre électronique et le dossier :

http://forage-saint-benoit-auffargis.enquetepublique.net

Adresse électronique pour déposer des observations :

forage-saint-benoit-auffargis@enquetepublique.net

Dossier :

> Projet d'AP St Benoit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> rapport ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,44 Mb

> NOTE COMPLEMENTAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,93 Mb

> Volet I_Note Présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Volet II-EI-DLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,03 Mb

> 15DAR085_Etude technico-économique_V4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,08 Mb

> Volet III-HgA_rapport saint benoit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,83 Mb

> VOLET IV_DOSSIER SANITAIRE SIERC-V2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,69 Mb

> EP_Auffargis_13_juin_2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Liste des parcelles_Auffargis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Plan PP 17_0034_StBenoit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> NOTE COMPLEMENTAIRE-0918-V3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> 2019-08-10_Rapport d'enquête EP Forage St Benoit (principal) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> 2019-08-10_Rapport d'enquête annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,44 Mb

Autorisation environnementale concernant l'aménagement du secteur du Vivier à Saint Nom la Bretèche

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP secteur du Vivier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Avis d'enquête

> avis secteur du Vivier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier :

https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/421038

Lien vers le registre électronique et vers le dossier

: http://secteur-vivier-saint-nom-la-breteche.enquetepublique.net/

Adresse électronique pour transmettre des observations :

secteur-vivier-saint-nom-la-breteche@enquetepublique.net

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> RapportStNom - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,54 Mb

Autorisation environnementale concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Carré de Réunion sur 55 communes du département :

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP HYDREAULYS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Avis d'ouverture d'enquête

> 18-591 Le Parisien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Rapport de la D.D.T

> Rapport DDT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Décision de l'autorité environnementale dispensant de la production d'une étude d'impact

> Carré de Réunion 78_Réponse Ae_demande cas-par-cas_02-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Lien permettant de consulter le dossier et de déposer des observations :

http://epandage-reunion-hydreaulys.enquetepublique.net/

Adresse électronique où peuvent être transmises des observations

epandage-reunion-hydreaulys@enquetepublique.net

Rapport et conclusions de la commission d'enquête

Rapport

> Rap complet EP AE Boues STEP Hydreaulys VF 190327 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,97 Mb

Mémoire en réponse

> 20190319_Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,47 Mb

Conclusions

> R Conclusions AE Boues STEP Hydreaulys VF 190327 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb