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Enquêtes 2015

Mise à jour le 17/03/2016
 

Enquête publique concernant la société SMEM pour la carrière de Flacourt, du 11 janvier 2016 au 12 février 2016 inclus.

 "Étude d'impact : La version électronique de l'étude d'impact sera envoyée à ceux qui en font la demande à l'adresse suivante :
  driee-consultation-environnement@developpement-durable.gouv.fr "

> 15 Rapport CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb

> 15 Rapport CE Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

> 15 Rapport CE Conclusion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Arrêté Ouverture Enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Resumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,96 Mb

Société LAFARGE GRANULATS FRANCE - Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de sables et de graviers alluvionnaires - Saint-Martin-la-Garenne - Enquête publique du 20 avril 2015 au 30 mai 2015 inclus

> LAFARGE_Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> LAFARGE_arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> LAFARGE_Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> LAFARGE_Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,60 Mb

> Rapportetconclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,11 Mb