Enquêtes 2016

Tangentielle Ouest

Avis d'enquête publique

Arrêté d'ouverture d'enquête

Si vous le souhaitez, vous pouvez transmettre des observations par messagerie électronique à l’adresse suivante :  pref-dre-tgo@yvelines.gouv.fr

Dossier :

Etude d'impact

Les informations sur le projet peuvent être consultées à l'adresse suivante :

www.tangentielleouest.fr/la-tangentielle-ouest/

Rapport du commissaire enquêteur

Arrêté d'autorisation :

http://www.yvelines.gouv.fr/Publications/Arretes/Police-de-l-eau

ZAC ECOPOLE SEINE AVAL

Avis d'enquête :

arrêté d'ouverture d'enquête :

avis de l'autorité environnementale :

rapport d'enquête

partie 1

partie 2

avis et conclusions du commissaire enquêteur

Arrêté d'autorisation

CAPTAGE FORAGE DE MEULAN EN YVELINES

Avis d'enquête :

arrêté d'ouverture d'enquête :

note de l'agence régionale de santé

dossier :

études préalables

Etats parcellaires

périmètres de protecton

dossier d'autorisation filière traitement

Rapport et avis du commissaire enquêteur

Arrêté d'autorisation

DUP captage forage du Val Joyeux à Villepreux

avis d'enquête

arrêté d'ouverture d'enquête

avis de l'autorité environnementale

dossier :

avis et conclusions du commissaire enquêteur

Arrêté d'autorisation

Elaboration du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux de la Bièvre (projet piloté par la préfecture du Val de Marne)

arrêté d'ouverture d'enquête publique concernant l'élaboration du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux de la BIEVRE

Rapport commission d'enquête

Conclusions commission d'enquête

restauration écologique et aménagement des berges de la Seine au Pecq

avis d'enquête

arrêté d'ouverture d'enquête

dossier

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Arrêté d'autorisation

CAPTAGE DES 3 VALLEES A SEPTEUIL

note de présentation

Avis d'ouverture d'enquête

Arrêté d'ouverture d'enquête publique

dossier

Extrait du rapport d'enquête et conclusions du commissaire enquêteur

Arrêté d'autorisation

STATION D'EPURATION DU SIAMHLM aux MUREAUX

Arrêté d'ouverture d'enquête

Avis d'enquête

absence d'observation de l'autorité environnementale

avis de l'agence régionale de santé

Dossier

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

ARRETE D'AUTORISATION

DIG restauration et continuité écologique du Guyon et de la Guyonne

arrêté d'ouverture d'enquête

Avis d'enquête

rapport D.D.T

dossier

Rapport d'enquête

AMENAGEMENT CENTRE COMMERCIAL DECK 78 VERNOUILLET ET TRIEL SUR SEINE

Avis d'enquête

arrêté d'ouverture d'enquête

avis autorité environnementale

dossier

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Arrêté de refus de l'autorisation

CAPTAGE FORAGE DE DROCOURT SAILLY

Avis d'enquête

Arrêté d'ouverture d'enquête

Note de présentation

Projet d'arrêté d'autorisation

Dossier

Dossier parcellaire

Rapport d'enquête

Arrêté d'autorisation