Enquêtes 2016
Tangentielle Ouest
Avis d'enquête publique
Arrêté d'ouverture d'enquête
Si vous le souhaitez, vous pouvez transmettre des observations par messagerie électronique à l’adresse suivante : pref-dre-tgo@yvelines.gouv.fr
Dossier :
Etude d'impact
Les informations sur le projet peuvent être consultées à l'adresse suivante :
www.tangentielleouest.fr/la-tangentielle-ouest/
Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation :
http://www.yvelines.gouv.fr/Publications/Arretes/Police-de-l-eau
ZAC ECOPOLE SEINE AVAL
Avis d'enquête :
arrêté d'ouverture d'enquête :
avis de l'autorité environnementale :
Télécharger Avis CGEDD création de ZACZone d'aménagement concerté PDF - 0,66 Mb - 21/12/2015
rapport d'enquête
partie 1
partie 2
avis et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
Télécharger autorisation ZACZone d'aménagement concerté ECOPOLE PDF - 1,04 Mb - 04/08/2016
CAPTAGE FORAGE DE MEULAN EN YVELINES
Avis d'enquête :
arrêté d'ouverture d'enquête :
note de l'agence régionale de santé
dossier :
études préalables
Télécharger C2 - Courrier ARSAgence Régionale de Santé 13012010 PDF - 0,11 Mb - 15/01/2016
Etats parcellaires
Télécharger D - Complément réponse Veolia ARSAgence Régionale de Santé de 032012 PDF - 0,46 Mb - 15/01/2016
Télécharger D - Réponse Veolia ARSAgence Régionale de Santé du 24012012 PDF - 1,19 Mb - 15/01/2016
périmètres de protecton
Télécharger C3 - Plan PPRPlan de prévention des risques PDF - 0,47 Mb - 19/01/2016
Télécharger C3 - Plans PPIPlan particulier d'intervention PDF - 2,04 Mb - 19/01/2016
dossier d'autorisation filière traitement
Rapport et avis du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
DUP captage forage du Val Joyeux à Villepreux
avis d'enquête
arrêté d'ouverture d'enquête
avis de l'autorité environnementale
Télécharger note ARSAgence Régionale de Santé PDF - 1,75 Mb - 09/02/2016
dossier :
avis et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
Elaboration du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux de la Bièvre (projet piloté par la préfecture du Val de Marne)
arrêté d'ouverture d'enquête publique concernant l'élaboration du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux de la BIEVRE
Rapport commission d'enquête
Conclusions commission d'enquête
restauration écologique et aménagement des berges de la Seine au Pecq
avis d'enquête
arrêté d'ouverture d'enquête
dossier
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
CAPTAGE DES 3 VALLEES A SEPTEUIL
note de présentation
Avis d'ouverture d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
dossier
Extrait du rapport d'enquête et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
STATION D'EPURATION DU SIAMHLM aux MUREAUX
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
absence d'observation de l'autorité environnementale
avis de l'agence régionale de santé
Télécharger avis ARSAgence Régionale de Santé PDF - 0,20 Mb - 19/04/2016
Dossier
Télécharger DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 0,32 Mb - 19/04/2016
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
ARRETE D'AUTORISATION
DIG restauration et continuité écologique du Guyon et de la Guyonne
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
rapport D.D.T
dossier
Rapport d'enquête
AMENAGEMENT CENTRE COMMERCIAL DECK 78 VERNOUILLET ET TRIEL SUR SEINE
Avis d'enquête
arrêté d'ouverture d'enquête
avis autorité environnementale
dossier
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté de refus de l'autorisation
CAPTAGE FORAGE DE DROCOURT SAILLY
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête
Note de présentation
Projet d'arrêté d'autorisation
Dossier
Dossier parcellaire
Rapport d'enquête
Arrêté d'autorisation
Télécharger D - Réponse Veolia ARSAgence Régionale de Santé 10082015 PDF - 0,75 Mb - 15/01/2016
Télécharger D - Réponse Veolia ARSAgence Régionale de Santé du 03012013 PDF - 0,66 Mb - 15/01/2016
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