Enquêtes 2020
Plan de restauration de la Drouette, la Guesle, la Guéville et ses affluents 2020-2024
Arrêté d'ouverture
Lien pour consulter le dossier et déposer des observations
http://restauration-3rivieres-bassindeladrouette.enquetepublique.net/
adresse électronique pour déposer des observations :
restauration-3rivieres-bassindeladrouette@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Restauration hydromorphologique de la Bièvre à Jouy-en-Josas
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Lien pour consulter le dossier et déposer des observations
http://restauration-hydromorphologique-bievre-jouy-en-josas.enquetepublique.net/
adresse électronique pour déposer des observations :
restauration-hydromorphologique-bievre-jouy-en-josas@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Projet hydroélectrique de Denouval à Carrières Sous Poissy
Prolongation de l'enquête publique jusqu'au 7 mars 2020 inclus
arrêté de prolongation de l'enquête :
avis de prolongation de l'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis d'ouverture d'enquête
adresse électronique pour consulter le dossier et déposer des observations :
http://microcentrale-hydroelectrique-denouval-carrieres-sous-poissy.enquetepublique.net/
adresse email pour transmettre des observations
microcentrale-hydroelectrique-denouval-carrieres-sous-poissy@enquetepublique.net
Lien pour consulter le dossier et la fiche du projet :
https://www.projets-environnement.gouv.fr/page/fiche/?q=recordsid:2018144249
Rapport d'enquête et conclusions:
Annexes au rapport d'enquête
Arrêté d'autorisation
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