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Enquêtes 2021

Mise à jour le 09/09/2021
 

Exploitation de l'eau en vue de la consommation humaine issue des forages de LONGVILLIERS et DUP périmètres de protection

Avis d'enquête

> EP 21 299 publilegal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête

> 13 aout 2021 AOEP longvilliers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Lien permettant de consulter le dossier et d'émettre des observations sur le registre électronique :

http://forages-longvilliers.enquetepublique.net/

Adresse électronique pour déposer des observations

forages-longvilliers@enquetepublique.net

Exploitation de l'eau en vue de la consommation humaine issue des forages de ST MARTIN DE BRETHENCOURT et DUP périmètres de protection

Avis d'enquête

> EP ST MARTIN BRETHENCOURT - Le Parisien 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête

> 13 AOUT 2021 AOEP ST MARTIN BRETHENCOURT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Lien permettant de consulter le dossier et d'émettre des observations sur le registre électronique :

http://forages-saint-martin-de-brethencourt.enquetepublique.net/

Adresse électronique pour déposer des observations

forages-saint-martin-de-brethencourt@enquetepublique.net

Lien vers le site des projets soumis à étude d'impact

https://www.projets-environnement.gouv.fr/explore/dataset/projets-environnement-diffusion/information/?q=SAINT+MARTIN+DE+BRETHENCOURT&disjunctive.dc_subject_category&disjunctive.dc_subject_theme&disjunctive.vp_status&disjunctive.dc_type&location=4,-9.16718,-73.52051&basemap=jawg.streets

Projet de réhabilitation des bassins de la Muette et de la Nouvelle Amsterdam à ELANCOURT

Avis d'enquête

> 21-083 Affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête

> AOEP BASSIN DE LA MUETTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Lien permettant de consulter le dossier et d'émettre des observations sur le registre électronique :

http://rehabilitation-bassin-muette-nouvelle-amsterdam-elancourt.enquetepublique.net/

Adresse électronique pour déposer des observations

rehabilitation-bassin-muette-nouvelle-amsterdam-elancourt@enquetepublique.net

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REHABILITATION DES BASSINS DE RETENTION DE LA MUETTE ET DE LA NOUVELLE AMSTERDAM SUR LA COMMUNE D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

projet de microcentrale hydroélectrique de BOUGIVAL sur la commune de BOUGIVAL

Avis d'enquête :

> avis ch bougival - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête :

> AOEP CH BOUGIVAL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Lien permettant de consulter le dossier et d'émettre des observations sur le registre électronique :

http://construction-centrale-hydroelectrique-bougival.enquetepublique.net/

Adresse électronique pour déposer des observations

construction-centrale-hydroelectrique-bougival@enquetepublique.net

Lien permettant de consulter le dossier

https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/3094694

Complément au dossier d'enquête

> Complément dossier-Raccordement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,14 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport final - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb