Projet d'aménagement de l'écoquartier Rouget de Lisle (ZAC EOLES)

 

Enquête publique

> Avis d'enquête - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Dossier soumis à enquête

> 0. SOMMAIRE DOSSIER ENQUETES CONJOINTES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Dossier DUP

> Pièce A - Mention des textes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Pièce B - Notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,02 Mb

> Pièce C - Plan de situation et péérimètre de la DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,49 Mb

> Pièce D - Plan général des travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

> Pièce E -Caractéristiques des ouvrages - VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,95 Mb

> Pièce F - Estimation sommaire des dépense - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Pièce G - Etude d'impact et évaluation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Pièce G - 1. Etude d'impact - 08 2013 - Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,09 Mb

> Pièce G - 1. Etude d'impact - 08 2013 - Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,36 Mb

> Pièce G - 2. Avis AE 10 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,20 Mb

> Pièce G - 3. Etude d'impact - 04 2018 - Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,18 Mb

> Pièce G - 3. Etude d'impact - 04 2018 - Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,36 Mb

> Pièce G - 4. Avis AE 08 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,33 Mb

> Pièce G - 5. Mémoire en réponse avril 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Pièce H - Bilan de la concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,17 Mb

> Pièce I - Consultation inter-administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Pièce J - Annexes - Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,59 Mb

> Pièce J - Annexes - Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,85 Mb

Dossier enquête parcellaire

> Pièce K - 0. Etat parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Pièce K - 1. Etat parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Pièce L - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Pièce L - 1. A3 replié - ZAC_Rouget_de_Lisle_Plan_EP_1-2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,17 Mb

> Pièce L - 2. A3 replié - ZAC_Rouget_de_Lisle_Plan_EP_avec_vue_generale.pn - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,40 Mb


Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Annexes au rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 37,22 Mb