Bougival (approuvé le 14 novembre 2012, modifié le 06 février 2017)

Mis à jour le 21/02/2017

Réalisé en collaboration entre les services de la Direction Départementale des Territoires, de l’Inspection Générale des Carrières et de la commune, le PPRNPlan de prévention des risques naturels de Bougival a été approuvé par le Préfet le 14 novembre 2012.

Vous trouverez ci-dessous l’intégralité des documents en téléchargement.

Télécharger Arrêté de prescription n°SE-2010-000149 en date du 27 octobre 2010 PDF - 1,41 Mb - 12/08/2014

Télécharger Arrêté d’approbation n°SE-2012-000148 en date du 14 novembre 2012 PDF - 1,33 Mb - 12/08/2014

Documents du plan de prévention :

Carte de zonage réglementaire :

Télécharger Carte de zonage réglementaire PDF - 1,71 Mb - 12/08/2014

Règlement :

Télécharger Règlement PDF - 20,27 Mb - 26/09/2016

Note de Présentation et annexes :

  • Note de Présentation :

Télécharger Contenu PDF - 14,95 Mb - 26/09/2016

  • Annexes :

Télécharger Annexe 1 - Carte des aléas PDF - 1,57 Mb - 12/08/2014

Télécharger Annexe 2 - Carte des enjeux PDF - 1,88 Mb - 12/08/2014

Télécharger Annexe 3 - Recommandations pour les examens géotechniques PDF - 0,06 Mb - 12/08/2014

Télécharger Annexe 4 - Recommandations pour les reconnaissances des sols par sondages PDF - 0,05 Mb - 12/08/2014

Télécharger Observations formulées lors de l’enquête publique et réponses du service instructeur. PDF - 0,07 Mb - 12/08/2014

Pour toute information supplémentaire concernant ce plan, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : ddt-se-prn@yvelines.gouv.fr

Modification du PPRN de Bougival

La modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain liés aux anciennes carrières souterraines de Bougival a été prescrite par l'arrêté préfectoral n°SE 2016-000252 en date du 21 octobre 2016, et approuvée par arrêté préfectoral n°SE 2017-000012 en date du 06 février 2017.

Télécharger Arrêté de prescription n°SE 2016-000252 PDF - 0,28 Mb - 21/10/2016

Télécharger Arrêté de modification n°SE 2017-000012 PDF - 0,10 Mb - 09/02/2017

Télécharger Note de présentation PDF - 8,80 Mb - 21/02/2017

Télécharger Règlement PDF - 0,63 Mb - 21/02/2017

Télécharger Carte d'aléa PDF - 1,68 Mb - 21/02/2017

Télécharger Zonage règlementaire PDF - 1,80 Mb - 21/02/2017

Documents listés dans l’article

Partager la page