Massif de l’Hautil (approuvé le 26 décembre 1995)

Mis à jour le 08/08/2014

Réalisé en collaboration entre les services de la Préfecture des Yvelines, de la préfecture du Val d’Oise et de l’Inspection Générale des Carrières, le PPRNPlan de prévention des risques naturels du Massif de l’Hautil a été approuvé par arrêté interpréfectoral n°95-204 SUEL du 26 décembre 1995 et modifié par arrêté interpréfectoral n°98.223 DUEL du 17 novembre 1998 portant révision partielle du zonage réglementaire du PPRNPlan de prévention des risques naturels suite à travaux.

Vous trouverez ci-dessous l’intégralité des documents en téléchargement.

Télécharger Arrêté interpréfectoral d’approbation n°95-204 SUEL en date du 26 décembre 1995 PDF - 0,26 Mb - 08/08/2014

Télécharger Arrêté interpréfectoral de révision partielle n°98.223 DUEL en date du 17 novembre 1998 PDF - 0,08 Mb - 08/08/2014

Documents du plan de prévention :

Cartes du zonage réglementaire :

Télécharger carte générale ; PDF - 3,33 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Evecquemont A ; PDF - 1,76 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Vaux sur Seine B ; PDF - 1,25 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Vaux sur Seine C ; PDF - 0,42 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Menucourt D ; PDF - 0,58 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Boisemont E ; PDF - 0,41 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Boisemont F ; PDF - 0,50 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Triel sur Seine G ; PDF - 1,04 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Triel sur Seine H ; PDF - 0,63 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Triel sur Seine I ; PDF - 4,54 Mb - 08/08/2014

Télécharger carte zonage Chanteloup les Vignes J. PDF - 1,80 Mb - 08/08/2014

Règlement :

Télécharger règlement. PDF - 0,10 Mb - 08/08/2014

Note de Présentation :

Télécharger note de Présentation ; PDF - 3,10 Mb - 08/08/2014

Télécharger cartographie de l’aléa. PDF - 3,84 Mb - 08/08/2014

Pour toute information supplémentaire concernant ce plan, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : ddt-se-prn@yvelines.gouv.fr

Documents listés dans l’article