Agriculture
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Aides conjoncturelles et de crise
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Didier Guillaume, Olivier Véran et Gérald Darmanin annoncent la mise en place d’une allocation pour financer le remplacement des exploitants agricoles empêchés de travailler du fait de l’épidémie de Covid-19
Charte nationale d'engagements de SNCF RÉSEAU
Conformément au décret n° 2019-1500 du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation, SNCF RÉSEAU a conduit l'élaboration d'une charte d'engagements au niveau national.
Vous trouverez ci-dessous la charte d'engagements relative à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques.
> SNCFSociété nationale des chemins de fer français Reseau - Egalim - Charte d'engagements VF - format : PDF
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