La-Celle-Saint-Cloud (approuvé le 29 octobre 2015)
Le plan de prévention des risques naturels - mouvement de terrains liés à d'anciennes carrières a été approuvé le 29 octobre 2015.
> Arrêté Préfectoral de Prescription en date du 6 novembre 2012 - format : PDF
- 0,91 Mb
> Arrêté préfectoral n° SE 2015 - 000376 Portant approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels – PPRNPlan de prévention des risques naturels – mouvements de terrain liés aux anciennes carrières souterraines sur la commune de La Celle-Saint-Cloud - format : PDF
- 0,77 Mb
> Règlement - format : PDF
- 0,12 Mb
> Note de présentation - format : PDF
- 10,92 Mb
> Plan de zonage réglementaire - format : PDF
- 0,83 Mb
> Carte d'aléa - format : PDF
- 0,83 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> Arrêté Préfectoral de Prescription en date du 6 novembre 2012 - format : PDF - 0,91 Mb - 06/05/2015
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> Arrêté préfectoral n° SE 2015 - 000376 Portant approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels – PPRN – mouvements de terrain liés aux anciennes carrières souterraines sur la commune de La Celle-Saint-Cloud - format : PDF - 0,77 Mb - 17/11/2015
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> Règlement - format : PDF - 0,12 Mb - 17/11/2015
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> Note de présentation - format : PDF - 10,92 Mb - 17/11/2015
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> Plan de zonage réglementaire - format : PDF - 0,83 Mb - 17/11/2015
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> Carte d'aléa - format : PDF - 0,83 Mb - 17/11/2015