Projet d'exploitation par la société Ciments Calcia sur la commune de Brueil-en-Vexin

AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC

du dossier de demande de qualification en projet d'intérêt général (PIG) du projet d'exploitation de carrière par la société Ciments Calcia sur les communes de Brueil-en-Vexin et de Guitrancourt

Télécharger Affiche - 2+¿me version PDF - 0,08 Mb - 15/09/2014

DEMANDE DE LA SOCIETE CIMENTS CALCIA

Télécharger demande de la société Ciments Calcia PDF - 2,95 Mb - 23/09/2014

DOSSIER DE PRESENTATION

Télécharger Dossier de pr+®sentation PDF - 9,92 Mb - 19/09/2014

ANNEXE

Télécharger annexe dossier PIG PDF - 5,90 Mb - 19/09/2014

ANNEXE CARTOGRAPHIQUE

Télécharger Annexes cartographiques PDF - 9,87 Mb - 19/09/2014

K BIS

Télécharger KBis PDF - 0,98 Mb - 19/09/2014

Bilan de la concertation

Télécharger Bilan de mise à disposition PDF - 0,41 Mb - 21/05/2015

Arrêté préfectoral et motivation de la décision

Télécharger Arrêté du 13.05.2015 - RAA PDF - 8,65 Mb - 21/05/2015

Télécharger Motivation de la décision PDF - 0,37 Mb - 21/05/2015

Renouvellement de l'arrêté du 13.05.2015

Télécharger Arrêté 2018165-0002 du 14.06.2018 PDF - 1,34 Mb - 19/06/2018

Projet d'exploitation par la société Ciments Calcia sur la commune de Brueil-en-Vexin

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