Demande d'ouverture de travaux de forage exploratoire d’un doublet géothermique sur Vélizy-Villacoublay

 

Arrêté préfectoral autorisant la société ENGIE ÉNERGIE SERVICES, enseigne ENGIE Réseaux, à réaliser des travaux miniers (forages géothermiques) sur le territoire de la commune de Vélizy-Villacoublay

> arrêté préfectoral d'autorisation du 5 aout 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur

> rapport et conclusions du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,69 Mb

> Annexes 1 à 7 au rapport du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,35 Mb

> Annexes 8 à 14 au rapport du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,95 Mb

Reprise de l'enquête publique

Par arrêté préfectoral du 20 mai 2020, l'enquête publique reprend le 2 juin 2020 et se poursuit jusqu'au 20 juin 2020 inclus.

> Avis de reprise d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> arrêté préfectoral de reprise d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

L'enquête publique prévue initialement du 4 mars au 4 avril 2020 a été suspendue temporairement, par arrêté du 25 mars 2020 en raison des restrictions de circulation liées à lutte contre la propagation du virus covid-19.

> arrêté préfectoral de suspension - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Demande d'ouverture de travaux de forage exploratoire d’un doublet géothermique sur la commune de Vélizy-Villacoublay, zone industrielle « Inovel Parc Sud », parcelle n°AI 106, présentée par la société ENGIE ÉNERGIE SERVICES, établissement ENGIE Réseaux, dans le cadre de l’autorisation de recherche d’un gîte géothermique basse température accordée le 22 mai 2019 pour une durée de 3 ans.

> Avis ENGIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> ENGIE APOE 06 02 20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Pendant la durée de l’enquête, le dossier est notamment consultable ci-dessous et sur le site dédié :

http://forage-exploratoire-doublet-geothermique-velizy-villacoublay.enquetepublique.net

Le public peut consigner ses observations et propositions notamment:

- sur le registre d’enquête dématérialisé accessible sur le site dédié à l'enquête mentionné ci-dessus ;

- à l’adresse électronique dédiée à l’enquête :

forage-exploratoire-doublet-geothermique-velizy-villacoublay@enquetepublique.net

dossier soumis à enquête publique :

> présentation complémentaire - procédure d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis de l'autorité environnementale (MRAE) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,35 Mb

> mémoire en réponse de l'exploitant à l'avis de la MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

> dossier d'enquête Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,08 Mb

> dossier d'enquête Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,63 Mb

> dossier d'enquête Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,06 Mb

> dossier d'enquête Partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,62 Mb

> dossier d'enquête Partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,77 Mb

> annexe partie 1 au dossier d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,00 Mb

> annexe partie 2 au dossier d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,01 Mb

> annexe partie 3 au dossier d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,22 Mb

> annexe partie 4 au dossier d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,58 Mb

> annexe partie 5 au dossier d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,97 Mb