société CIMENTS CALCIA

Mis à jour le 09/07/2019

enquête publique ouverte du 17 septembre au 26 octobre 2018 à la mairie de Brueil-en-Vexin et à la mairie de Guitrancourt sur le dossier de demande de permis exclusif de carrière et le dossier de demande d'autorisation environnementale présentés par la société CIMENTS CALCIA afin d'exploiter une carrière de calcaire cimentier sur la commune de Brueil-en-Vexin

Dossier de l'enquête publique

Demande d'autorisation environnementale

1_Demande

DAE Pièce 7 Plans

2_Études techniques spécifiques et tierce expertise

  Tierce expertise

3_Avis et arrêtés émis sur le projet

4_Dossier "Zone spéciale"

Demande de permis exclusif de carrière

1_Demande de permis

PEC Plans Pièce 6

2_Études techniques spécifiques et tierce expertise

  Tierce expertise

3_Avis et arrêtés émis sur le projet

4_Dossier "Zone spéciale"


Commission d'enquête :  Rapport, conclusions et annexes 

Annexe 5 - Registres et dépouillement

5-1-1 Registre de Brueil en Vexin

5-1-2 Pièces du registre de Brueil-en-Vexin

Documents listés dans l’article