Bougival (approuvé le 14 novembre 2012, modifié le 06 février 2017)
Réalisé en collaboration entre les services de la Direction Départementale des Territoires, de l’Inspection Générale des Carrières et de la commune, le PPRN Plan de prévention des risques naturels de Bougival a été approuvé par le Préfet le 14 novembre 2012.
Vous trouverez ci-dessous l’intégralité des documents en téléchargement.
Documents du plan de prévention :
Carte de zonage réglementaire :
Règlement :
Note de Présentation et annexes :
- Note de Présentation :
- Annexes :
Pour toute information supplémentaire concernant ce plan, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : ddt-se-prn@yvelines.gouv.fr
Modification du PPRN de Bougival
La modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain liés aux anciennes carrières souterraines de Bougival a été prescrite par l'arrêté préfectoral n°SE 2016-000252 en date du 21 octobre 2016, et approuvée par arrêté préfectoral n°SE 2017-000012 en date du 06 février 2017.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Observations formulées lors de l’enquête publique et réponses du service instructeur. PDF - 0,07 Mb - 12/08/2014
- Télécharger Arrêté de prescription n°SE-2010-000149 en date du 27 octobre 2010 PDF - 1,41 Mb - 12/08/2014
- Télécharger Arrêté d’approbation n°SE-2012-000148 en date du 14 novembre 2012 PDF - 1,33 Mb - 12/08/2014
- Télécharger Carte de zonage réglementaire PDF - 1,71 Mb - 12/08/2014
- Télécharger Annexe 1 - Carte des aléas PDF - 1,57 Mb - 12/08/2014
- Télécharger Annexe 2 - Carte des enjeux PDF - 1,88 Mb - 12/08/2014
- Télécharger Annexe 3 - Recommandations pour les examens géotechniques PDF - 0,06 Mb - 12/08/2014
- Télécharger Annexe 4 - Recommandations pour les reconnaissances des sols par sondages PDF - 0,05 Mb - 12/08/2014
- Télécharger Règlement PDF - 20,27 Mb - 26/09/2016
- Télécharger Contenu PDF - 14,95 Mb - 26/09/2016
- Télécharger Arrêté de prescription n°SE 2016-000252 PDF - 0,28 Mb - 21/10/2016
- Télécharger Arrêté de modification n°SE 2017-000012 PDF - 0,10 Mb - 09/02/2017
- Télécharger Note de présentation PDF - 8,80 Mb - 21/02/2017
- Télécharger Règlement PDF - 0,63 Mb - 21/02/2017
- Télécharger Carte d'aléa PDF - 1,68 Mb - 21/02/2017
- Télécharger Zonage règlementaire PDF - 1,80 Mb - 21/02/2017