société CIMENTS CALCIA
enquête publique ouverte du 17 septembre au 26 octobre 2018 à la mairie de Brueil-en-Vexin et à la mairie de Guitrancourt sur le dossier de demande de permis exclusif de carrière et le dossier de demande d'autorisation environnementale présentés par la société CIMENTS CALCIA afin d'exploiter une carrière de calcaire cimentier sur la commune de Brueil-en-Vexin
Dossier de l'enquête publique
Demande d'autorisation environnementale
1_Demande
DAE Pièce 7 Plans
2_Études techniques spécifiques et tierce expertise
Tierce expertise
3_Avis et arrêtés émis sur le projet
4_Dossier "Zone spéciale"
Demande de permis exclusif de carrière
1_Demande de permis
PEC Plans Pièce 6
2_Études techniques spécifiques et tierce expertise
Tierce expertise
3_Avis et arrêtés émis sur le projet
4_Dossier "Zone spéciale"
Commission d'enquête : Rapport, conclusions et annexes
Annexe 5 - Registres et dépouillement
5-1-1 Registre de Brueil en Vexin
5-1-2 Pièces du registre de Brueil-en-Vexin
Documents listés dans l’article
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