Enquêtes 2020
Plan de restauration de la Drouette, la Guesle, la Guéville et ses affluents 2020-2024
Arrêté d'ouverture
Lien pour consulter le dossier et déposer des observations
http://restauration-3rivieres-bassindeladrouette.enquetepublique.net/
adresse électronique pour déposer des observations :
restauration-3rivieres-bassindeladrouette@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Restauration hydromorphologique de la Bièvre à Jouy-en-Josas
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Lien pour consulter le dossier et déposer des observations
http://restauration-hydromorphologique-bievre-jouy-en-josas.enquetepublique.net/
adresse électronique pour déposer des observations :
restauration-hydromorphologique-bievre-jouy-en-josas@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
> enquête publique restauration hydromorphologique de la Bièvre à Jouy en Josas 20200203 - format : PDF
- 9,30 Mb
Projet hydroélectrique de Denouval à Carrières Sous Poissy
Prolongation de l'enquête publique jusqu'au 7 mars 2020 inclus
arrêté de prolongation de l'enquête :
avis de prolongation de l'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis d'ouverture d'enquête
adresse électronique pour consulter le dossier et déposer des observations :
http://microcentrale-hydroelectrique-denouval-carrieres-sous-poissy.enquetepublique.net/
adresse email pour transmettre des observations
microcentrale-hydroelectrique-denouval-carrieres-sous-poissy@enquetepublique.net
Lien pour consulter le dossier et la fiche du projet :
https://www.projets-environnement.gouv.fr/page/fiche/?q=recordsid:2018144249
Rapport d'enquête et conclusions:
Annexes au rapport d'enquête
Arrêté d'autorisation
Enquêtes 2019
enquête publique interpréfectorale sur le captage du Puits de Bernon à Seraincourt (95)
arrêté d'ouverture d'enquête
Autorisation
Projet de création de réserve naturelle nationale des Etangs et Rigoles du Roi Soleil
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête :
Avis du Conseil National de la Protection de la Nature
Lien permettant de consulter le dossier et de déposer des observations :
http://reserve-naturelle-etangs-rigoles-du-roi-soleil.enquetepublique.net/
Adresse électronique permettant de déposer des observations :
reserve-naturelle-etangs-rigoles-du-roi-soleil@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Projet de décantation primaire dans le cadre de la refonte de l'usine Seine Aval du SIAAP
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête :
Avis de l'autorité environnementale:
> avis_mrae_avis_sur_le_projet_d_usine_d_epuration_-_decantation_primaire_-_de_seine_aval_a_acheres_78_-_19_avril_2019 - format : PDF
- 1,42 Mb
Lien permettant de consulter le dossier et de déposer des observations :
http://decantation-primaire-cadre-refonte-station-epuration-seine-aval.enquetepublique.net
Adresse électronique permettant de déposer des observations :
decantation-primaire-cadre-refonte-station-epuration-seine-aval@enquetepublique.net
Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier
https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/918222
Rapport et conclusions de la commission d'enquête :
Autorisation
Construction du Haras del Sol à Poissy
avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis de l'autorité environnementale:
> avis_ae_-_projet_de_construction_d_un_haras_a_poissy_78_-_9_juillet_2018_-_absence_d_observations - format : PDF
- 0,04 Mb
Lien permettant de consulter le dossier et de déposer des observations :
http://harasdelsol-poissy.enquetepublique.net/
Adresse électronique permettant de déposer des observations :
harasdelsol-poissy@enquetepublique.net
Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier
https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/849185
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
autorisation de prélèvement des eaux, d’utilisation et de traitement de l’eau en vue de la consommation humaine, déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux souterraines,et déclaration d’utilité publique des périmètres de protection des captages de l’eau destinée à la consommation humaine et enquête parcellaire - forage du Galicet à FRENEUSE
REPRISE DE L'ENQUËTE PUBLIQUE
Arrêté de reprise de l'enquête
Avis de reprise de l'enquête
Lien pour consulter le dossier et déposer des observations :
http://forage-galicet-freneuse-v2.enquetepublique.net/
adresse électronique permettant de transmettre des observations :
forage-galicet-freneuse-v2@enquetepublique.net
Complément au dossier :
ENQUETE PUBLIQUE SUSPENDUE POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 6 MOIS
Arrêté de suspension
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis de l'autorité environnementale :
> AVIS_AE_-_Projet_Forage_de_Galicet_a_Freneuse_78_ABSENCE_D_OBSERVATIONS_-_24_Fevrier_2016 - format : PDF
- 0,34 Mb
Note de présentation :
> RAPPORT ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF
- 5,45 Mb
Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier
https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/654072
Lien permettant de déposer des observations et de consulter le dossier :
http://forage-galicet-freneuse.enquetepublique.net/
adresse électronique permettant de transmettre des observations :
forage-galicet-freneuse@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Annexes au rapport
Autorisation
autorisation environnementale concernant le projet de création d’un forage à l’Albien et la demande de permis de recherche et d’autorisation d’un gîte géothermique sur la commune de Saint-Germain-en-Laye
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Avis de l'autorité environnementale
> 181220_MRAe_Avis sur forage à l'Albien à Saint-Germain-en-Laye (78) délibéré - format : PDF
- 1,39 Mb
Lien pour déposer des observations et consulter le dossier :
http://creation-forage-albien.enquetepublique.net/
adresse électronique pour déposer des observations
creation-forage-albien@enquetepublique.net
Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier
https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/416644
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
autorisation de prélèvement des eaux, d’utilisation et de traitement de l’eau en vue de la consommation humaine, déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux souterraines,et déclaration d’utilité publique des périmètres de protection des captages de l’eau destinée à la consommation humaine et enquête parcellaire - Forage Saint Benoit à AUFFARGIS
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis d'enquête :
Lien vers le registre électronique et le dossier :
http://forage-saint-benoit-auffargis.enquetepublique.net
Adresse électronique pour déposer des observations :
forage-saint-benoit-auffargis@enquetepublique.net
Dossier :
> rapport ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF
- 4,44 Mb
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Autorisation
Autorisation environnementale concernant l'aménagement du secteur du Vivier à Saint Nom la Bretèche
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Lien vers la fiche du projet et la consultation du dossier :
https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/421038
Lien vers le registre électronique et vers le dossier
: http://secteur-vivier-saint-nom-la-breteche.enquetepublique.net/
Adresse électronique pour transmettre des observations :
secteur-vivier-saint-nom-la-breteche@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
Autorisation environnementale concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Carré de Réunion sur 55 communes du département :
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'ouverture d'enquête
Rapport de la D.D.T
Décision de l'autorité environnementale dispensant de la production d'une étude d'impact
Lien permettant de consulter le dossier et de déposer des observations :
http://epandage-reunion-hydreaulys.enquetepublique.net/
Adresse électronique où peuvent être transmises des observations
epandage-reunion-hydreaulys@enquetepublique.net
Rapport et conclusions de la commission d'enquête
Rapport
Mémoire en réponse
Conclusions
Arrêté d'autorisation
Enquêtes 2018
Autorisation environnementale relative aux travaux de renaturation de la Maltorne à la Boissière-Ecole
Avis d'enquête :
arrêté d'ouverture d'enquête
adresse électronique pour déposer des observations
pref-dre-enquete-maltorne@yvelines.gouv.fr
Dossier d'enquête
Observations reçues par courriel :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
autorisation de prélèvement des eaux, déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux, déclaration d’utilité publique des périmètres de protection des captages, et enquête parcellaire concernant des forages situés sur les communes de ROSAY et de SEPTEUIL -
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis d'enquête :
Lien permettant de déposer des observations et de consulter le dossier:
http://perimetres-protection-captages-rosay.enquetepublique.net/
Dossier
> 0.Courrier ARSAgence Régionale de Santé 10022017 - format : PDF
- 0,26 Mb
Parcellaire
> 8959 Plan parcellaire du PPIPlan particulier d'intervention - Captage F1 - format : PDF
- 0,47 Mb
> 8959 Plan parcellaire du PPIPlan particulier d'intervention - Captage F2 - format : PDF
- 0,26 Mb
> 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captage F1 - format : PDF
- 0,12 Mb
> 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captage F2 - format : PDF
- 0,11 Mb
> 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captages F1 et F2 - format : PDF
- 0,18 Mb
adresse électronique pour transmettre des observations :
perimetres-protection-captages-rosay@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Déclaration d'interêt général, restauration de la continuité écologique de l'Yvette à Saint Rémy les Chevreuse
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête
http://continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse.enquetepublique.net
adresse électronique où peuvent être déposées des observations :
continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse@enquetepublique.net
Rapport du commissaire enquêteur :
Reconstruction de la station d'épuration de la Guéville à GAZERAN
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis d'enquête
Avis de l'Autorité environnementale :
Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique :
http://station-epuration-gueville-gazeran.enquetepublique.net
adresse électronique de transmission des observations et propositions :
station-epuration-gueville-gazeran@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Création de la ligne 18 reliant les gares aéroport d'Orly (exclue) à Versailles Chantiers
Arrêté interpréfectoral d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Avis de l'autorité environnementale
Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique
http://autorisationenvironnementale.ligne18.enquetepublique.net/
Rapport d'enquête
Arrêté interpréfectoral d'autorisation
Arrêté interprefectoral complémentaire à l'arrêté d'autorisation
Autorisation environnementale concernant la construction du lotissement "Le Château d'Eau" au lieu dit "Le Pressoir", aux Essarts le Roi
avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête
Lien vers le registre électronique et vers la consultation du dossier :
http://pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi.enquetepublique.net
adresse électronique de transmission des observations et propositions :
pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi@enquetepublique.net
adresse électronique ou peuvent être transmises des observations :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Arrêté d'autorisation
Autorisation environnementale concernant l'aménagement d'une voie douce permettant le franchissement de la Seine entre Mantes la Jolie et Limay
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête :
http://autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement.enquetepublique.net/
Adresse électronique permettant de déposer des observations :
autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
arrêté d'autorisation
Enquêtes 2017
Autorisation du projet de gestion des eaux pluviales d'une nouvelle zone imperméabilisée et de lutte contre le ruissellement sur la commune de Jouy-Mauvoisin, lieu dit "Le Chapon"
Avis d'ouverture d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête
Adresse électronique permettant de faire parvenir des observations :
pref-enquete-jouymauvoisin@yvelines.gouv.fr
Dossier
Rapport du commissaire enquêteur
autorisation unique loi sur l'eau - restauration de la continuité écologique de l'Aulne à Bullion
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Lien vers le registre électronique et vers le dossier :
http://enquetepublique-parc-naturel-chevreuse.fr
Rapport du commissaire enquêteur et conclusions
autorisation prolongement de la digue de Sartrouville à Montesson et création d'une zone humide
arrêté d'ouverture d'enquête
avis d'enquête
Avis de l'autorité environnementale
Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête :
http://enquetepublique-digue-sartrouville-montesson.fr
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau de la Nappe de Beauce du département de l'Essonne
arrêté d'ouverture d'enquête
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Autorisation
Dossier sur l'opération autorisée
PPRI ORGE SALLEMOUILLE
arrêté d'ouverture d'enquête
Aménagements sur le réseau du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Saint Germain en Laye (SIARSGL)
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Dossier
Adresse électronique pour émettre des observations
pref-enquete-siarsgl-loisureau@velines.gouv.fr
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
> S.I.A.R.S.G.G.L Syndicat Assainissement region de St Germain en Laye version AU 22 MAI - format : PDF
- 2,11 Mb
Prolongement du RER E de Nanterre (92) à Mantes la Jolie (78) - projet EOLE 2 - Dossier loi sur l'eau
Avis d'enquête :
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis de l'autorité environnementale :
Lien vers le registre électronique
http://enquetepublique-rer-eole-dossierloisurleau2.fr/
Liens vers le dossier d'enquête
http://enquetepublique-rer-eole-dossierloisurleau2.fr/dossiers/
Rapport d'enquête
Arrêté d'autorisation
Renaturation du Ru de Gally
Avis d'enquête publique
Dossier à consulter sur le lien suivant :
Autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau de la Nappe de Beauce
Avis d'enquête publique
Arrêté ouverture d'enquête publique
Dossier
Sommaire
Textes régissant l'enquête :
Enquêtes 2016
Tangentielle Ouest
Avis d'enquête publique
Arrêté d'ouverture d'enquête
Si vous le souhaitez, vous pouvez transmettre des observations par messagerie électronique à l’adresse suivante : pref-dre-tgo@yvelines.gouv.fr
Dossier :
Etude d'impact
> 07-TGO-Etude_d'impact_Volume 2 - Compatibilite avec les documents d'urbanisme - format : PDF
- 2,58 Mb
> 08-TGO-Etude_d'impact_Volume 2 - Cout des mesures et Présentation des méthodes - format : PDF
- 2,83 Mb
> 09-TGO-Etude_d'impact_Volume 2 - Difficultés rencontrées et Nom des auteurs - format : PDF
- 0,80 Mb
Les informations sur le projet peuvent être consultées à l'adresse suivante :
www.tangentielleouest.fr/la-tangentielle-ouest/
Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation :
http://www.yvelines.gouv.fr/Publications/Arretes/Police-de-l-eau
ZACZone d'aménagement concerté ECOPOLE SEINE AVAL
Avis d'enquête :
arrêté d'ouverture d'enquête :
avis de l'autorité environnementale :
> Avis CGEDD création de ZACZone d'aménagement concerté - format : PDF
- 0,66 Mb
rapport d'enquête
partie 1
partie 2
avis et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
> autorisation ZACZone d'aménagement concerté ECOPOLE - format : PDF
- 1,04 Mb
CAPTAGE FORAGE DE MEULAN EN YVELINES
Avis d'enquête :
arrêté d'ouverture d'enquête :
note de l'agence régionale de santé
dossier :
études préalables
> C2 - Courrier ARSAgence Régionale de Santé 13012010 - format : PDF
- 0,11 Mb
Etats parcellaires
> D - Complément réponse Veolia ARSAgence Régionale de Santé de 032012 - format : PDF
- 0,46 Mb
> D - Réponse Veolia ARSAgence Régionale de Santé du 24012012 - format : PDF
- 1,19 Mb
périmètres de protecton
> C3 - Plan PPRPlan de prévention des risques - format : PDF
- 0,47 Mb
> C3 - Plans PPIPlan particulier d'intervention - format : PDF
- 2,04 Mb
dossier d'autorisation filière traitement
> D - Dossier de demande d'autorisation d'utilisation d'eau destinée à la consommation humaine_v1 - format : PDF
- 1,88 Mb
Rapport et avis du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
DUP captage forage du Val Joyeux à Villepreux
avis d'enquête
arrêté d'ouverture d'enquête
avis de l'autorité environnementale
> Avis_AE_-_Projet_de_captage_eau_potable_Val_Joyeux_a_Villepreux_-_ABSENCE_D_OBSERVATION_-_2_octobre_2014_cle52c153 - format : PDF
- 0,33 Mb
> note ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF
- 1,75 Mb
dossier :
avis et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
Elaboration du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux de la Bièvre (projet piloté par la préfecture du Val de Marne)
arrêté d'ouverture d'enquête publique concernant l'élaboration du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux de la BIEVRE
Rapport commission d'enquête
Conclusions commission d'enquête
restauration écologique et aménagement des berges de la Seine au Pecq
avis d'enquête
arrêté d'ouverture d'enquête
dossier
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
CAPTAGE DES 3 VALLEES A SEPTEUIL
note de présentation
Avis d'ouverture d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
dossier
Extrait du rapport d'enquête et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'autorisation
STATION D'EPURATION DU SIAMHLM aux MUREAUX
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
absence d'observation de l'autorité environnementale
> Extension_et_Renforcement_station_epuration_des_Mureaux_78_ABSENCE_D_OBSERVATION_-_18_JANVIER_2016 - format : PDF
- 0,29 Mb
avis de l'agence régionale de santé
> avis ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF
- 0,20 Mb
Dossier
> DRACdirection régionale des affaires culturelles - format : PDF
- 0,32 Mb
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
ARRETE D'AUTORISATION
DIG restauration et continuité écologique du Guyon et de la Guyonne
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
rapport D.D.T
dossier
Rapport d'enquête
AMENAGEMENT CENTRE COMMERCIAL DECK 78 VERNOUILLET ET TRIEL SUR SEINE
Avis d'enquête
arrêté d'ouverture d'enquête
avis autorité environnementale
dossier
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté de refus de l'autorisation
CAPTAGE FORAGE DE DROCOURT SAILLY
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête
Note de présentation
Projet d'arrêté d'autorisation
Dossier
Dossier parcellaire
Rapport d'enquête
Arrêté d'autorisation