Enquêtes 2018
Autorisation environnementale relative aux travaux de renaturation de la Maltorne à la Boissière-Ecole
Avis d'enquête :
arrêté d'ouverture d'enquête
adresse électronique pour déposer des observations
pref-dre-enquete-maltorne@yvelines.gouv.fr
Dossier d'enquête
Observations reçues par courriel :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
autorisation de prélèvement des eaux, déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux, déclaration d’utilité publique des périmètres de protection des captages, et enquête parcellaire concernant des forages situés sur les communes de ROSAY et de SEPTEUIL -
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis d'enquête :
Lien permettant de déposer des observations et de consulter le dossier:
http://perimetres-protection-captages-rosay.enquetepublique.net/
Dossier
Télécharger 0.Courrier ARSAgence Régionale de Santé 10022017 PDF - 0,26 Mb - 24/09/2018
Parcellaire
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPIPlan particulier d'intervention - Captage F1 PDF - 0,47 Mb - 24/09/2018
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPIPlan particulier d'intervention - Captage F2 PDF - 0,26 Mb - 24/09/2018
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captage F1 PDF - 0,12 Mb - 24/09/2018
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captage F2 PDF - 0,11 Mb - 24/09/2018
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPRPlan de prévention des risques - Captages F1 et F2 PDF - 0,18 Mb - 24/09/2018
adresse électronique pour transmettre des observations :
perimetres-protection-captages-rosay@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Déclaration d'interêt général, restauration de la continuité écologique de l'Yvette à Saint Rémy les Chevreuse
arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête
http://continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse.enquetepublique.net
adresse électronique où peuvent être déposées des observations :
continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse@enquetepublique.net
Rapport du commissaire enquêteur :
Reconstruction de la station d'épuration de la Guéville à GAZERAN
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis d'enquête
Avis de l'Autorité environnementale :
Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique :
http://station-epuration-gueville-gazeran.enquetepublique.net
adresse électronique de transmission des observations et propositions :
station-epuration-gueville-gazeran@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Création de la ligne 18 reliant les gares aéroport d'Orly (exclue) à Versailles Chantiers
Arrêté interpréfectoral d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Avis de l'autorité environnementale
Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique
http://autorisationenvironnementale.ligne18.enquetepublique.net/
Rapport d'enquête
Arrêté interpréfectoral d'autorisation
Arrêté interprefectoral complémentaire à l'arrêté d'autorisation
Arrêté interprefectoral modificatif à l'arrêté d'autorisation
Arrêté interprefectoral modificatif à l'arrêté d'autorisation
Autorisation environnementale concernant la construction du lotissement "Le Château d'Eau" au lieu dit "Le Pressoir", aux Essarts le Roi
avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête
Lien vers le registre électronique et vers la consultation du dossier :
http://pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi.enquetepublique.net
adresse électronique de transmission des observations et propositions :
pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi@enquetepublique.net
adresse électronique ou peuvent être transmises des observations :
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Arrêté d'autorisation
Autorisation environnementale concernant l'aménagement d'une voie douce permettant le franchissement de la Seine entre Mantes la Jolie et Limay
Arrêté d'ouverture d'enquête
Avis d'enquête
Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête :
http://autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement.enquetepublique.net/
Adresse électronique permettant de déposer des observations :
autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement@enquetepublique.net
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
arrêté d'autorisation
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