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211 résultat(s)
Déclaration de mandataire financier
déclaration doit être accompagnée de l’accord exprès du mandataire. Les déclarations peuvent être, soit adressées par (...)
Mis à jour le 08/02/2017
Préfet
des Yvelines
Organisation d'épreuves sportives sur la voie publique
vingt véhicules terrestres à moteur sur la voie publique ou sur ses dépendances. Texte de (...)
Mis à jour le 14/12/2016
Préfet
des Yvelines
La réglementation
l'arrêté du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à (...)
Mis à jour le 03/11/2016
Préfet
des Yvelines
Plan d'accès
La sous-préfecture est située au 1 rue du Panorama à
Mis à jour le 12/07/2016
Préfet
des Yvelines
Enquêtes publiques 2015
1.1_Etude vigicell février 2012
1.2_Etude vigicell - annexes
Mis à jour le 13/06/2016
Préfet
des Yvelines
Fermeture de "ECOLE DE CONDUITE 2000" (8 rue Saint-Lazare à Mantes-la-Jolie)
La Direction Départementale des Territoires des Yvelines (DDT 78) souhaite vous avertir de la fermeture
Mis à jour le 13/06/2016
Préfet
des Yvelines
Fermeture de "ECOLE DE CONDUITE 2000" (8 rue Saint-Lazare à Mantes-la-Jolie)
La Direction Départementale des Territoires des Yvelines (DDT 78) souhaite vous avertir de la fermeture
Mis à jour le 13/06/2016
Préfet
des Yvelines
Fermeture de "Ecole de conduite 2000" (8 rue Saint-Lazare à Mantes-la-Jolie)
La Direction Départementale des Territoires des Yvelines (DDT 78) souhaite vous avertir de la fermeture
Mis à jour le 13/06/2016
Préfet
des Yvelines
Enquêtes 2016
'enquête Notice de présentation Etude de dangers Plan des servitudes Etat (...)
Mis à jour le 11/05/2016
Préfet
des Yvelines
Hébergement
pistes ont été partagées par les membres de la commission : mobilisation des contingents préfectoraux, d’Action Logement - (...)
Mis à jour le 20/04/2016
Préfet
des Yvelines