PPRN de Saint-Nom-la-Bretèche
Réalisé en collaboration entre les services de la direction départementale des territoires et de la commune, le PPRNPlan de prévention des risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche a été approuvé par arrêté préfectoral le 15 mai 2012.
Vous trouverez ci-dessous l’intégralité des documents en téléchargement.
> Arrêté de prescription n° B 2008-000103 en date du 21 août 2008 - format : PDF
- 0,10 Mb
> Arrêté d’approbation n° 20121360017 en date du 15 mai 2012 - format : PDF
- 0,07 Mb
Pièces réglementaires du plan de prévention des risques naturels
> règlement - format : PDF
- 0,18 Mb
> note de présentation - format : PDF
- 4,71 Mb
> annexes de la note de présentation - format : PDF
- 4,69 Mb
> cartographie des aléas - format : PDF
- 1,19 Mb
> zonage réglementaire - format : PDF
- 1,09 Mb
Pour toute information supplémentaire concernant ce plan, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : ddt-se-prn@yvelines.gouv.fr
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Documents listés dans l’article :
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> Arrêté de prescription n° B 2008-000103 en date du 21 août 2008 - format : PDF - 0,10 Mb - 13/08/2014
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> Arrêté d’approbation n° 20121360017 en date du 15 mai 2012 - format : PDF - 0,07 Mb - 13/08/2014
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> règlement - format : PDF - 0,18 Mb - 13/08/2014
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> note de présentation - format : PDF - 4,71 Mb - 13/08/2014
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> annexes de la note de présentation - format : PDF - 4,69 Mb - 13/08/2014
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> cartographie des aléas - format : PDF - 1,19 Mb - 13/08/2014
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> zonage réglementaire - format : PDF - 1,09 Mb - 13/08/2014