Consultation du public

Sélectionnez votre thématique

Extension Est et requalification de la noue du bld Beltrame - ZAC Charles Renard - St Cyr l'Ecole

Consultation sur le projet d’arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral 78-2022-06-16-00005 portant réglementation permanente de la pêche en...

Consultation sur le projet d’arrêté préfectoral portant définition des cours d’eau du département des Yvelines au titre du L.215-7-1 du code de l’e...

Participation du public par voie électronique sur le dossier de la société RENAULT FLINS pour son projet "FACTORY VO" sur les communes d'Aubergenvi...

Consultation du public - arrêté cadre sécheresse - Beauce et ses cours d’eau tributaire

Consultation du public sur l’arrêté cadre départemental sécheresse des Yvelines

Participation du public par voie électronique sur le dossier de la société CARRIERE DE LA GRANDE ARCHE à Achères relatif à l'exploitation de la ca...

Consultation du public sur la demande d'enregistrement de la société SOVADIS

Participation du public par voie électronique dans le cadre du renouvellement de l’autorisation d’exploitation du système d’assainissement d’Epône-...

Consultation du public concernant la demande de la société EBS LE RELAIS VAL DE SEINE à CHANTELOUP LES VIGNES

Consultation du public par voie électronique (PPVE) portant sur la révision du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Bièvre (SAGE BIEVRE)

Consultation du public par voie électronique sur le projet de Schéma régional de gestion sylvicole (SRGS) pour la région Île-de-France

Consultation du public sur le projet de charte d'engagement relative à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques par SNCF Réseau

Avis de consultation du public sur la demande d'enregistrement pour la société LE BLOC

Consultation sur le cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'Etat dans le département des Yvelines 2023-2027

PPVE concernant la réalisation de la ZAC Satory Ouest et du PC du campus innovation Mines Paris

Projet d’arrêté fixant la liste du 3e groupe des espèces d'animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts, les périodes et les modalités de...

Avis de consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la Communauté d'agglomération Saint-Germain-en-Laye Boucles de Seine (CA...

Projet d'arrêté préfectoral autorisant le tir de jour de l'espèce sanglier (sus scrofa) autour des parcelles en cours de récolte

Consultation du public concernant la demande de la société ONYX HOLDING FRANCE SAS à Gargenville (78440)

Projet d'arrêté préfectoral portant réglementation en eau douce dans les Yvelines

Consultation du public sur l’arrêté cadre départemental sécheresse des Yvelines

Projets d'arrêtés préfectoraux relatifs à l'encadrement de l'exercice de la chasse pour la saison 2023-2024

PPVE - Colline d'Élancourt pour les JO 2024

Consultation du public sur la demande d'enregistrement de la société LA MARE sur la commune de Tessancourt-sur-Aubette

ICPE - Consultation du public sur les communes de la Boissière Ecole et de Mittainville

Consultation du public sur le projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'aérodrome Paris - Charles de Gaulle

Avis de consultation du public sur la demande d'enregistrement de la Sté SCCV SP CONFLANS 1 du 20 janvier 2022 au 17 février 2022 inclus

Consultation du public concernant la délimitation de l'aire d'alimentation de captage d'eau potable de Corbreuse

Participation du Public par Voie Électronique préalable à l’autorisation de défrichement associée au projet d’aménagement d’un parc de loisirs situ...

Consultation du public concernant la demande du SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU à VILLIERS-SAINT-FREDERIC

Consultation du public Plan départemental pour la protection et la gestion des ressources piscicoles

Concertation publique sur l’aménagement de la Colline d’Élancourt

Avis de consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la société INOE pour son établissement situé sur les communes de Vernoui...

Projet d'arrêté fixant la liste du 3ème groupe des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts, les périodes et les modalités...

Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux et son Programme de Mesures (SDAGE)

Projet arrêté modificatif prolongation chasse du sanglier 2021

Projet de création de la ZAC Mantes Innovaparc à Buchelay

Avis de consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la SNCF Mobilités pour le site de Mantes-la-Jolie

Demande d'enregistrement de la société CARRIÈRES DU BOULONNAIS - Groupe CB à Limay

Avis de consultation du public - Site Storengy à Saint-Illiers-la-Ville

Avis de consultation du public - Site Storengy Beynes

Projet de renouvellement Orge Amont

Avis de consultation du public sur la demande d'enregistrement

Projet d'arrêté cadre départemental sécheresse des Yvelines pour les irrigations à usage agricole dans la nappe de Beauce

Projet d’arrêté fixant la liste du 3e groupe des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts

Projets d’arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse et à la gestion cynégétique dans le département des Yvelines

Projet AP d'extension période de la chasse sanglier

Aménagement de la voirie de la Ratelle à Saint-Cyr-l'École - ZAC Charles Renard

Aménagement du site "Les petits Closeaux" aux Mureaux

Restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau - Beauce et ses cours d'eau

Avis de consultation du public

Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau - consultation du Public sur les enjeux du bassin Seine Normandie

Projet de création de la ZAC Satory Ouest

Projet d’arrêté définissant les mesures coordonnées de limitation provisoire des usages de l'eau et des prélèvements dans les rivières et les nappe...

Projet d'exploitation par la société Ciments Calcia sur la commune de Brueil-en-Vexin

Projets d'intérêt général

Demandes de permis de construire d'un centre commercial sur la commune de Buchelay

Demandes de permis de construire

Avis de consultation du public sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE pour la société IMPLUS EU à Limay.

Avis de consultation du public sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE pour la société ARGAN à Chanteloup les Vignes

Consultation du public sur le projet d'arrêté portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique (SDGC) des Yvelines

Projet d'arrêté préfectoral 2018 définissant le cadre des mesures coordonnées de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau da...

Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement de l’aéroport de Paris Charles de Gaulle

Projet d'arrêté fixant la liste des animaux classés nuisibles et les modalités de destruction des animaux classés nuisibles pour la période allant...

Projet d'arrêté préfectoral portant approbation du plan de gestion de la réserve naturelle nationale de Saint-Quentin-en-Yvelines

Projet d'arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2014/2015 dans le département des Yvelines

Projetde programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020, incluant l’axe interrégional seine et du programme de développement régional PDR FEADER 2014-2...

A lire dans cette rubrique

Consultation du public sur la demande d'enregistrement de la société SAS BIOENERGIE SONCHAMP

Publié le 20/02/2023

Consultation du public sur la demande d'enregistrement -société Modul'O Yvelines à Carrières/Poissy-

Publié le 29/10/2020

Avis de consultation du public sur la demande de la SARL PATRICE DUPILLE AGRICULTEUR à Flacourt

Publié le 10/08/2020

Création d'un nouveau quartier situé en bords de Seine sur la commune de Verneuil-sur-Seine

Publié le 08/07/2020

Les Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans les Yvelines

Publié le 08/07/2020

Consultation du public sur la demande d'enregistrement (ICPE) déposée par la société HAFNER SEPTEUIL

Publié le 08/07/2020

Consultation du public sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE déposée par la société GSM

Publié le 08/07/2020

Consultation du public sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE de VERSAILLES GRAND PARC

Publié le 08/07/2020

projet arrêté préfectoral portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020

Publié le 08/07/2020

Projet d’arrêté préfectoral portant création de la liste des sites d'intérêt géologique des Yvelines

Publié le 08/07/2020